Mentions Légales

Collège Victor Hugo de Saint-Yorre
http://www.college-saint-yorre.fr/


Hébergement

AMEN / Agence des Médias Numériques
12-14, Rond-point des Champs Elysées
75008 PARIS - FR

Responsable de la publication

Mme Bouyssou, Principale du Collège Victor Hugo de Saint-Yorre

Responsable de la mise en ligne

Christophe, Adjoint Administratif

Données personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 26 de la loi), d’accès (articles 34 à 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Vous pouvez exercer ce droit à l'adresse suivante:

Collège Victor Hugo
rue Pablo Néruda
03270 Saint-Yorre

Logiciels

Certaines parties du site sont créées à partir du logiciel de publication “DotPublisher” créé par Informatique-thiers et en accorde la licence d’utilisation au Collège Victor Hugo de Saint-Yorre de façon illimité dans le temps; Licence non transférable et limité à l’utilisation du produit.

Droits sur le texte

Les informations diffusées sur le site http://www.college-saint-yorre.fr sont rédigées et illustrées par le collège.

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du Collège ou de tiers ayant autorisé le Collège à les exploiter. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des ouvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel ou pédagogique dans le cadre de la classe excluant tout autre usage à des fins publicitaires ou commerciales. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Collège, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites judiciaires civiles ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.